Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V., S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
92430816
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2012
Présentation de la marque SDIFRANS
Déposée le 14 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SDIFRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V domicilié(e) 27, Avenue Sadi Carnot,60802 CREPY EN VALOIS Cedex (dossier no 2225146) - 60802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale Europeenne du Valois Mr Joseph André LEPERS domicilié(e) BP 245 27, Avenue Sadi Carnot,60802 CREPY en VALOIS Cedex (dossier no 2225146) - 60802 - France.
La marque SDIFRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SDIFRANS est expirée depuis le 14 août 2012.
Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V a également déposé les autres marques suivantes : TABLE GOURMET , PATISSERIE DU VALOIS
Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V., S.A.R.L. - 27, Avenue Sadi Carnot,60802 CREPY EN VALOIS Cedex (dossier no 2225146) - 60802 - France - SIREN 339390593
Société Commerciale Europeenne du Valois Mr Joseph André LEPERS - BP 245 27, Avenue Sadi Carnot,60802 CREPY en VALOIS Cedex (dossier no 2225146) - 60802 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2225146 - Publication au BOPI 2002-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beaut service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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